Politique de confidentialité
[Page non validée — à compléter avant la mise en ligne]
Cette page présente la structure attendue et les informations restant à fournir. Son contenu définitif doit être rédigé et validé par une personne compétente. Elle est exclue de l’indexation tant que ce n’est pas le cas.
Données effectivement collectées à ce jour
Cette rubrique décrit l’état technique réel du site, vérifiable dans le code. Elle ne remplace pas le texte juridique, mais doit servir de base à sa rédaction.
- Le site est entièrement statique : il ne dispose d’aucune base de données et n’enregistre aucune donnée par lui-même.
- Aucun outil de mesure d’audience n’est installé. Aucune page n’exécute de script provenant d’un domaine tiers.
- Les typographies sont hébergées sur le domaine du site : leur chargement ne transmet aucune information à un service extérieur.
- Les trois formulaires sont affichés en mode test : leurs champs sont neutralisés et aucune donnée n’est transmise. Cette rubrique devra être réécrite lorsqu’un prestataire d’envoi sera retenu.
Responsable du traitement
Informations à fournir :
- identité du responsable du traitement — [À définir]
- coordonnées postales — [À définir]
- adresse électronique dédiée aux demandes relatives aux données — [À définir]
Finalités et bases légales
Texte à rédiger pour chaque traitement : traitement des demandes reçues, gestion de la communauté, envoi de la lettre d’information.
Durées de conservation
À définir pour chaque catégorie de données :
- demandes de contact — [À définir]
- candidatures — [À définir]
- propositions de partenariat — [À définir]
- abonnements à la lettre d’information — [À définir]
Destinataires des données
À préciser une fois le prestataire de formulaire et l’outil de lettre d’information retenus, en indiquant le lieu d’hébergement des données.
Vos droits
Texte à rédiger : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, réclamation auprès de l’autorité compétente, et modalités d’exercice.